S’inspirer, copier, répliquer : quelles sont les différences juridiques ?

S’inspirer, copier, répliquer. Des mots relativement similaires mais qui ont pourtant des effets juridiques bien différents.

La plupart des artistes, dont vous faites partie, ont cette force incroyable de traduire, à leur façon, le monde qui les entoure. Mais, comme nous le savons tous, l’acte de créer est un savant mélange entre l’imagination et les influences culturelles ou artistiques des créateurs

Alors, comment cela se passe-t-il lorsque vous croisez sur votre chemin une œuvre qui ressemble à la vôtre ? Est-ce que son auteur a vraiment voulu vous copier ? 

Copie ? Inspiration ? Réplique ?

On fait pour vous le tour de la question…

S’inspirer, copier, répliquer : ça se ressemble mais ce n’est pas la même chose !

#1/ S’inspirer : quoi de plus normal ?

Imaginons que vous soyez peintre. Un jour, vous vous baladez de musée en musée et *tilt* vous avez envie de créer grâce à ce que vous voyez. Et, c’est tout à fait normal ! Des générations de peintres s’influencent mutuellement. Claude Monet, l’un des chefs de file de l’impressionnisme, s’est sans aucun doute inspiré de ses amis Pierre-Auguste Renoir ou Frédéric Bazille.

On peut donc dire que l’inspiration fait partie du processus normal de création d’une œuvre. C’est reprendre un univers, une ambiance pour pouvoir créer soi-même. De l’inspiration, naît l’idée d’une œuvre. Puis sa réalisation se développe tout au long de la démarche artistique de l’auteur. Le but de tout artiste ? Trouver sa propre originalité. 

Ainsi, s’inspirer d’une œuvre d’art, ou des autres, n’est pas illégal. Par exemple, dans le cadre de la création de chorégraphie artistique, le chorégraphe est forcément influencé par des mentors qu’il admire. Il donnera naissance alors à son propre rythme artistique, à des mouvements de danse inédits et à un monde dont il aura la paternité. Ainsi, le chorégraphe s’inspire sans copier. Il crée, “à partir de”, pour exprimer sa singularité.

#2/ Répliquer : rien de mieux pour apprendre

Pour se faire la main, beaucoup d’artistes vont répliquer des œuvres connues. Concrètement, il s’agit d’imiter le plus fidèlement possible une création originale.

Quel pianiste n’a pas un jour jouer du Chopin ?

Combien de sculpteurs ont imité la Petite Danseuse de Degas ?

L’idée de la réplique est de s’entraîner. Il est aussi admis que des copies de grands artistes soient exposées à la vue de tous pour préserver l’original. Mais sans cette situation, cette information est indiquée aux visiteurs.

Donc, ici, il n’y a aucune idée de tromperie. Personne n’essaie de s’attribuer la propriété d’une création ou de se faire passer pour l’artiste qui aurait créé l’original.

#3/ Copier : un jeu dangereux

Copier, c’est reproduire une création de façon identique ou proche de telle sorte que cela peut amener de la confusion sur l’identité réelle de l’artiste. Copier c’est donc l’action amenant à la contrefaçon. 

Qu’est-ce que la contrefaçon ? 

Dans le code de la propriété intellectuelle, il s’agit de :

 “toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.” 

Typiquement, tel est le cas lorsque vous croisez dans une grande enseigne une tasse qui ressemble presque en tout point à celle que vous avez créé il y a quelques mois. Ou bien, lorsque une photo que vous avez prise se retrouve à l’exposition d’un autre photographe.

Par conséquent, on parle de contrefaçon lorsque le contrefacteur, c’est-à-dire celui qui vous copie, ne vous a pas demandé l’autorisation de reproduire votre œuvre. Il en reprend les caractéristiques, au point qu’on peut croire que c’est vous qui l’avez réalisée.

A ne pas confondre avec le plagiat !

La contrefaçon et le plagiat sont des notions similaires. 

mais différentes d’un point de vue juridique !

On parle de plagiat lorsqu’une personne décide de prendre à son compte l’idée ou une partie d’une œuvre.

La différence entre le plagiat et la contrefaçon est ce que l’on va prendre d’une œuvre : si c’est son essence ou son idée, cela s’apparente au plagiat et si c’est la forme (la composition ou le contenu même) qui est copiée, alors on parlera de contrefaçon. 

Copier, c’est se rendre coupable de contrefaçon !

#1/Copier, c’est ne pas respecter le droit d’auteur

A partir du moment où vous matérialisez une idée, vous êtes de facto protégé par le droit d’auteur.

Le droit d’auteur est une protection pour toute œuvre originale réalisée par un artiste. Ce dernier s’inscrit dans les domaines de la littérature, de l’art appliqué, de la peinture, de la musique etc.

Par contre, le droit d’auteur ne protège pas les idées ou les concepts. Ainsi, pour être protéger, il faut une œuvre concrète, un support. 

La seule condition à respecter pour bénéficier de ce droit ? L’originalité. Cette notion est appréciée au cas par cas. On identifie l’originalité d’une œuvre par les choix esthétiques propres à l’auteur. Autrement dit, en regardant une création, on doit ressentir l’empreinte et l’univers de l’artiste.

Si le droit d’auteur est avéré, alors les tiers n’ont pas le droit de vous copier. Aussi pour reproduire une œuvre originale, il faut demander l’autorisation. Sans ce dernier, le droit de reproduction d’une œuvre est impossible.

#2/Copier, c’est risquer des sanctions pour contrefaçon

La reproduction, la représentation ou la diffusion, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, sont sanctionnées. 

Au delà du discrédit jeté de celui qui s’en rend coupable, les risques encourus pour contrefaçon sont lourds de conséquences :

• une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à 3 ans ;
• une amende pouvant aller jusqu’à 300 000 € ;
• des dommages et intérêts peuvent être réclamés au contrefacteur pour indemniser celui dont on a volé le travail.

D’un point de vue pratique, si vous en étiez victime, l’urgence serait de soustraire au public la création contrefaite. Et selon les circonstances et la puissance économique de celui qui est contrefacteur, il peut être envisageable de réclamer des dommages et intérêts pour l’exploitation illégale de votre œuvre.

Mais pour ne rien vous cacher, ces démarches sont spécifiques et chronophages. La bonne nouvelle ? Loi & Moi vous accompagne grâce à son offre de services qui contient notamment une mise en demeure écrite et signée par un avocat, à un tarif clair et transparent !

Marie-Abigaëlle Massamba